Conditions Générales de Vente

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales » ou « CGV ») s’appliquent à tout achat effectué par une personne physique (ci-après le « CLIENT ») sur le site internet [lien vers ton site web] (ci-après le « SITE ») auprès de Atelier LMDP – La Maison du Primeur, une entreprise enregistrée sous le numéro SIRET [Ton numéro SIRET], située à [Ton adresse complète], Tartas 40400, Tél : [Ton numéro de téléphone], Email : [Ton email] (ci-après « Atelier LMDP »).

Atelier LMDP vend sur sa BOUTIQUE en ligne ainsi que dans ses points de vente physiques des bougies artisanales naturelles, des coffrets terroir, des désodorisants pour voiture, et des boîtes personnalisables fabriquées à l'imprimante 3D.

Les présentes Conditions Générales ont pour objectif de régir la vente et la livraison des produits commandés par le CLIENT auprès de Atelier LMDP via le SITE.

Ces Conditions Générales sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien hypertexte disponible sur la page d'accueil du SITE.

IMPORTANT

Toute commande passée sur le SITE implique l’acceptation sans réserve du CLIENT des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 1 : Identification du vendeur

Les produits sont vendus par Atelier LMDP (La Maison du Primeur), entreprise immatriculée sous le numéro SIRET [Ton numéro SIRET], située à [Ton adresse complète], et spécialisée dans la vente de bougies artisanales naturelles, de coffrets terroir, de désodorisants pour voiture, et de boîtes personnalisables fabriquées à l'imprimante 3D.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, le client peut nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [Ton email] ou par téléphone au [Ton numéro de téléphone].

Article 2 : Produits

Les produits proposés par Atelier LMDP sont soigneusement sélectionnés et fabriqués avec des matériaux de qualité. Ils incluent :

Bougies artisanales naturelles : fabriquées à partir de cire de soja et de fragrances de Grasse, offrant des parfums raffinés et une combustion propre.
Coffrets terroir : des coffrets cadeaux mettant en valeur les produits locaux.
Désodorisants pour voiture : pour une ambiance fraîche et agréable dans votre véhicule.
Boîtes personnalisables : des boîtes réalisées par impression 3D, idéales pour les clubs ou les cadeaux personnalisés.

Les images et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif. En raison du caractère artisanal de certains produits, il peut y avoir des variations mineures dans les couleurs, les tailles ou les finitions. Les produits sont soigneusement inspectés avant expédition.

Article 3 : Prix

Les prix de vente des produits sont exprimés en euros et incluent toutes les taxes applicables (TVA).
Les frais de livraison, lorsque applicable, sont indiqués séparément lors de la commande et sont ajoutés au prix total de la commande.
Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais les prix en vigueur lors de la commande seront ceux appliqués.

Article 4 : Commandes

Toute commande passée sur le site internet de Atelier LMDP est soumise à ces Conditions Générales de Vente.
Pour passer une commande, le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter, puis valide son panier. Une fois la commande confirmée, le client reçoit un e-mail de confirmation avec le récapitulatif de sa commande.

La commande devient ferme et définitive dès que l'e-mail de confirmation est envoyé. Si le client souhaite annuler ou modifier sa commande, cela ne sera possible que tant que l’expédition des produits n’a pas été effectuée.

Article 5 : Modalités de paiement

Les paiements peuvent être effectués par les moyens suivants :

Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.) via un système sécurisé.
PayPal : paiement sécurisé via un compte PayPal.
Virement bancaire : uniquement sur demande préalable.

Les paiements sont exigibles immédiatement à la commande. Les transactions sont sécurisées par des protocoles de cryptage des données. En magasin, les clients peuvent également payer en espèces, par carte bancaire, ou par tout autre moyen accepté.

Article 6 : Livraison et transfert de risque

6.1. Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Le client peut choisir parmi plusieurs options de livraison proposées sur le site :

Livraison Standard (à domicile) : Livraison sous 10 jours ouvrés au plus tard.
Livraison Express (à domicile) : Livraison sous 5 jours ouvrés au plus tard.
Livraison en Points Relais : Livraison dans un point relais, sous 15 jours ouvrés au plus tard.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et commencent à courir à partir de la confirmation de la commande par email. Si la commande est retardée, le client peut annuler la commande après avoir accordé un délai supplémentaire raisonnable pour la livraison.

6.2. Transfert des risques
Les risques liés aux produits sont transférés au client dès lors qu’il prend possession des produits, ou au transporteur si un transporteur autre que celui proposé par Atelier LMDP est choisi. Le client doit vérifier l’état des produits à leur réception et signaler toute non-conformité dans les 3 jours suivant la livraison, en envoyant un email ou un courrier postal avec toutes les informations nécessaires (photos des produits endommagés ou ouverts).

Passé ce délai, les produits seront considérés comme conformes et aucun retour ou réclamation ne sera accepté, sauf si le client peut prouver un vice caché ou un défaut de fabrication.

6.3. Zones de livraison et transporteurs
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine, en Corse. Les transporteurs utilisés sont les suivants :

Livraison en Points Relais : 2Shop by Chronopost, Mondial Relay, Colissimo
Livraison Standard : DPD, Colissimo
Livraison Express : Chronopost

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la destination et du mode de transport choisi. Les frais de livraison exacts sont affichés au moment de la validation de la commande.

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours après la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Ce délai commence à courir à compter de la réception du dernier produit de la commande.

Le client doit notifier son intention de se rétracter par e-mail ou courrier, et renvoyer les produits à ses frais dans leur état d'origine (emballage et étiquettes intactes). Les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure ne sont pas soumis à ce droit de rétractation, sauf s’ils sont défectueux.

Article 8 : Retours et échanges

Le client doit retourner les produits à Atelier LMDP dans leur état d'origine (non utilisés, non endommagés, avec l'emballage intact) dans les 14 jours suivant l'exercice du droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produits défectueux ou non conformes.

Les produits retournés doivent être accompagnés du formulaire de retour, ou de tout justificatif d'achat. Après réception des produits, Atelier LMDP procédera à un remboursement du montant payé, dans un délai de 14 jours maximum, ou à un échange si le client le demande.

Article 9 : Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-13 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
En cas de non-conformité ou de vice caché, le client peut demander soit un échange, soit un remboursement, selon sa préférence. Si le produit est défectueux, Atelier LMDP prendra en charge les frais de retour.

Article 10 : Responsabilité

Atelier LMDP ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accidentels ou imprévisibles résultant de l’utilisation des produits. Nous nous engageons à traiter toute réclamation dans les meilleurs délais, mais ne saurions être responsables de retards causés par des événements hors de notre contrôle, tels que des grèves ou des problèmes d’acheminement.

Article 11 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site internet de Atelier LMDP (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Article 12 : Modifications des CGV

Atelier LMDP se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Les nouvelles CGV seront publiées sur le site internet et prendront effet dès leur mise en ligne. Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page.

Article 13 : Loi applicable et résolution des litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter pour tenter de résoudre le problème à l'amiable. Si aucune solution n’est trouvée, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de [Ta ville].